Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire

Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury - les Cons...

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Yazar: Allen Robert (auth)
Materyal Türü: Elektronik Kitap Bölümü
Baskı/Yayın Bilgisi: Presses universitaires de Rennes 2005
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Özet:Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury - les Constituants - ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, ...
ISBN:9782753532236
9782753500952
Erişim:Open Access