Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire

• Hoofdauteur: Allen Robert (auth)
• Formaat: Elektronisch Hoofdstuk
• Gepubliceerd in: Presses universitaires de Rennes 2005
• Onderwerpen: XVIIIe siècle; institution judiciaire; jury populaire; droit pénal; histoire du droit; justice criminelle française
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Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury - les Cons...