Du bailliage des montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac Institution, société et droit (1366-1790)

• Main Author: Fourniel, Béatrice (auth)
• Format: Electronic Book Chapter
• Published: Toulouse Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole 2009
• Series: Études d'histoire du droit et des idées politiques
• Subjects: Legal history; Ancien Régime; Auvergne; institutions
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L'historiographie des institutions judiciaires de l'Ancien Régime a fait l'objet au cours des vingt dernières années d'un remarquable essor. C'est dans ce contexte scientifique que Béatrice Fourniel a choisi d'apporter sa propre contribution au chantier en consacrant sa thèse de doctorat à l'installation et au développement de la justice royale en haute Auvergne, du bas Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime. Dès la première partie : "Naissance et évolution d'une justice royale", on trouve un tableau saisissant de cet enchevêtrement des compétences qui fait le charme épineux des institutions judiciaires de l'ancienne France. Le bailliage d'Aurillac pourrait même être cité comme un cas d'école. Par ailleurs, la présentation des "acteurs de la scène judiciaire" offre une vision dynamique du déploiement de la juridiction aurillacoise. Le tour est fait des différentes fonctions depuis le bailli des origines jusqu'aux présidents des formations de jugement de l'époque moderne, en passant par les lieutenants généraux et particuliers, les conseillers et les gens du roi, et le soin est pris de délimiter dans chaque cas les attributions exactes. Le portrait politique et social de cette compagnie était attendu. Béatrice Fourniel le brosse avec brio dans la deuxième partie : "Conflits de pouvoirs et stratégies sociales". On y retrouve, comme dans toutes les autres villes qui furent des sièges de présidiaux, les sempiternels conflits de préséance entre les membres du corps de ville, ici les consuls, et les officiers de judicature, mais on voit bien que ces sortes de "querelles du lutrin" masquent des affrontements plus concrets sur la répartition des tailles ou la police de la ville ainsi que la volonté d'ingérence des robins sur les affaires municipales. La troisième partie retiendra plus spécialement l'attention des historiens du droit privé. Béatrice Fourniel a pu apporter la preuve qu'un nombre significatif de paroisses appliquaient en réalité la coutume d'Auvergne rédigée en 1510, certaines d'entre elles oscillant même entre les deux systèmes juridiques en fonction des intérêts particuliers. Tout un appareil très expressif de cartes et de tableaux étaye sa démonstration.